Conseil de gouvernement: nouvelles nominations, Adel Fakir maintenu à la tête de l’ONMT
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures. Source: La Vie Eco
Conseil de gouvernement
Charte de l’investissement : Le deuxième décret d’application au menu du prochain Conseil de gouvernement
Un projet de décret portant sur la mise en œuvre du programme de soutien spécifique visant à encourager le développement des entreprises marocaines à l’international, sera examiné, ce jeudi 15 juin, par l’Exécutif. Source: La Vie Eco
Conseil de gouvernement: code des douanes, développement des entreprises… Ce qui est prévu
Par LeSiteinfo avec MAP Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret: le premier complétant le décret pris pour l’application du Code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l’administration des douanes et … Lire plus
Rabat: quatre nouvelles nominations à de hautes fonctions (Conseil de gouvernement)
Par LeSiteinfo avec MAP Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Ainsi, au niveau du ministère de l’Aménagement du territoire national, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la ville -Département de l’Aménagement du territoire … Lire plus
Peines alternatives: le gouvernement adopte un projet de loi
Par LeSiteinfo avec MAP Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi n°43.22 relatif aux peines alternatives (nouvelle version), présenté par le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi. Ce projet de loi intervient pour accompagner les développements que connait le monde en matière des libertés et droits publics, à … Lire plus
Conseil de gouvernement : 4 nouvelles nominations à de hautes fonctions
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Source: La Vie Eco
Les peines alternatives au menu du prochain Conseil de gouvernement
Il est prévu de remplacer les peines de prison par des amendes allant de 100 à 2.000 dirhams par jour selon les moyens de l’accusé et le degré de gravité des faits. L’option du bracelet électronique pour les peines de moins de deux ans a aussi été mise sur la table. Source: La Vie Eco
Peines alternatives, tourisme… Au menu du prochain Conseil de gouvernement
Par LeSiteinfo avec MAP Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux peines alternatives, indique un communiqué du département du Chef de gouvernement. Il examinera aussi deux projets de décret, le premier fixant … Lire plus
Conseil de gouvernement : 6 nouvelles nominations à de hautes fonctions
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Source: La Vie Eco
Rabat: six nouvelles nominations à de hautes fonctions (Conseil de gouvernement)
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Ainsi, au niveau du ministère de l’Aménagement du territoire national, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la ville -Département de l’Aménagement du territoire national et de l’Urbanisme-, … Lire plus
